Arrêtés
Vous trouverez ci-joint des arrêtés applicables pour la commune de La Chaize-le-Vicomte.
A télécharger
file_downloadArrêté permanent Bouygues 2025.pdf (PDF - 147.11 kB)
file_download2024 07 22 01 Police pluricommunale tamponnée.pdf (PDF - 110.8 kB)
file_download01.01-31.12.25 Maintenance Reseaux.pdf (PDF - 85.07 kB)
file_downloadA partir 13 mars Rue F. Payraudeau.pdf (PDF - 136.53 kB)
file_downloadA partir 29.04.25 R. Freres Payraudeau.pdf (PDF - 146.55 kB)
file_download04.08 au 01.11.25 Moulin Oriou.pdf (PDF - 90.26 kB)
file_download21.09.25 et 25-26.10.25 Allee Parc Sports.pdf (PDF - 133.04 kB)
file_download29.09 au 28.10.25 Rue Lt J. Achalle 1.pdf (PDF - 181.39 kB)
file_download29.09 au 28.10.25 Rue Lt J. Achalle 2.pdf (PDF - 84.08 kB)
file_download15.10 au 13.11.25 Granges Brideaux 1.pdf (PDF - 177.84 kB)
file_download15.10 au 13.11.25 Granges Brideaux 2.pdf (PDF - 87.79 kB)
A télécharger
file_download32 R F Payraudeau A Fleurs de Pot.pdf (PDF - 160.74 kB)
file_downloadPolice municipale.pdf (PDF - 86.82 kB)
file_downloadGarde communal M Baudry.pdf (PDF - 142.81 kB)
file_downloadGarde communal M Gilbert.pdf (PDF - 141.4 kB)
file_downloadA partir du 01.09.25 Chemin La Grangimare.pdf (PDF - 94.92 kB)
file_download23.06 au 30.10.25 R. Schiano de Collela 2.pdf (PDF - 145.93 kB)
file_download23.06 au 30.10.25 R. Schiano de Collela.pdf (PDF - 103.78 kB)
file_downloadA partir du 02.07.25 Rue Ricordeau.pdf (PDF - 154.38 kB)
file_download10.10 au 08.11.25 Grande Barre.pdf (PDF - 260.21 kB)
file_download03.11 au 02.12.25 Rue Lt Gauvreau.pdf (PDF - 179.64 kB)
file_download05 au 06.11.25 R Lion Dor R. Gare.pdf (PDF - 84.5 kB)
Arrêté délimitant les zones bleues
Vous trouverez ci-joint l'arrêté applicable aux zones bleues pour la commune de La Chaize-le-Vicomte.
Arrêté réglementant l'accès et les abords de l'étang communal
Vous trouverez ci-joint l'arrêté applicable pour l'étang communal Chemin rural dit des Filées
A télécharger
Arrêté relatif aux nuisances de voisinages
Vous trouverez ci-joint la réglementation relatif aux nuisances de voisinages, et notamment les horaires à respecter pour certains travaux et activités.
Arrêté relatif à l'usage du feu dans le département de Vendée
Vous trouverez ci-joint l'arrêté relatif à l'usage du feu dans le département de Vendée, en fonction des périodes à respecter.
Arrêt Minutes
Vous trouverez ci-joint l'arrêté relatif aux arrêts Minutes.
A télécharger
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