Arrêtés
Vous trouverez ci-joint des arrêtés applicables pour la commune de La Chaize-le-Vicomte.
A télécharger
file_downloadArrêté permanent Bouygues 2025.pdf (PDF - 147.11 kB)
file_download2024 07 22 01 Police pluricommunale tamponnée.pdf (PDF - 110.8 kB)
file_download01.01-31.12.25 Maintenance Reseaux.pdf (PDF - 85.07 kB)
file_downloadA partir 13 mars Rue F. Payraudeau.pdf (PDF - 136.53 kB)
file_download08.05.25 Commemoration Place St Jean.pdf (PDF - 106.68 kB)
file_download09.05.25 Parking Salle Moulin Rouge.pdf (PDF - 164.97 kB)
file_download14.06.25 La Tricomtaise.pdf (PDF - 135.05 kB)
file_downloadA partir 29.04.25 R. Freres Payraudeau.pdf (PDF - 146.55 kB)
A télécharger
file_download32 R F Payraudeau A Fleurs de Pot.pdf (PDF - 160.74 kB)
file_downloadPolice municipale.pdf (PDF - 86.82 kB)
file_download1703 - 16.05.25 2025-T-0623.pdf (PDF - 1.51 MB)
file_download01 au 30.06.25 7 R du Puits.pdf (PDF - 148.06 kB)
file_download02 au 06.05.25 Rue de la Lande.pdf (PDF - 83.22 kB)
file_download05.05 au 02.08.25 Appuis telephoniques.pdf (PDF - 94.33 kB)
file_download08.05.25 Commemoration Imp Poetes.pdf (PDF - 98.02 kB)
Arrêté délimitant les zones bleues
Vous trouverez ci-joint l'arrêté applicable aux zones bleues pour la commune de La Chaize-le-Vicomte.
Arrêté relatif aux nuisances de voisinages
Vous trouverez ci-joint la réglementation relatif aux nuisances de voisinages, et notamment les horaires à respecter pour certains travaux et activités.
Arrêté relatif à l'usage du feu dans le département de Vendée
Vous trouverez ci-joint l'arrêté relatif à l'usage du feu dans le département de Vendée, en fonction des périodes à respecter.
Arrêt Minutes
Vous trouverez ci-joint l'arrêté relatif aux arrêts Minutes.
A télécharger
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