Arrêtés
Vous trouverez ci-joint des arrêtés applicables pour la commune de La Chaize-le-Vicomte.
A télécharger
file_download2024 07 22 01 Police pluricommunale tamponnée.pdf (PDF - 110.8 Ko)
file_downloadA partir 13 mars Rue F. Payraudeau.pdf (PDF - 136.5 Ko)
file_downloadEclairage public Rue des Frères Payraudeau.pdf (PDF - 109.7 Ko)
file_downloadArrêté maintenance éclairage public.pdf (PDF - 143.8 Ko)
file_download01.01 au 31.12.26 Arrete permanent.pdf (PDF - 85.4 Ko)
file_download05.01 au 31.12.26 Eau.pdf (PDF - 94.3 Ko)
file_download05.01 au 31.12.26 Voirie.pdf (PDF - 111 Ko)
file_download16.02 au 31.12.26 Parking Salle Epaud.pdf (PDF - 96.8 Ko)
file_download16.02 au 31.12.26 Impasse - Rue Epaud.pdf (PDF - 91.7 Ko)
file_download01.06 au 31.12.26 Les Astiers.pdf (PDF - 180.4 Ko)
file_download23.03 au 27.11.26 Rue Gare.pdf (PDF - 90.7 Ko)
file_download29.04 au 31.12.26 Carrefour Express.pdf (PDF - 153.2 Ko)
file_downloadPlace St Jean Street Burger.pdf (PDF - 163.5 Ko)
file_download28.09 au 27.10.26 Astiers.pdf (PDF - 248.6 Ko)
file_download19.10 au 17.11 R. A Bollee 1.pdf (PDF - 80.2 Ko)
file_download19.10 au 17.11 R. A Bollee 2.pdf (PDF - 172.8 Ko)
file_download14.11.26 Bus Noel.pdf (PDF - 85.4 Ko)
file_download02 au 22.11.26 Rue Guignageau.pdf (PDF - 77.5 Ko)
file_download02.11 au 01.12.26 La Bouleniere.pdf (PDF - 246.3 Ko)
file_download05.12.26 Rando Moto Telethon.pdf (PDF - 228.9 Ko)
A télécharger
file_download32 R F Payraudeau A Fleurs de Pot.pdf (PDF - 160.7 Ko)
file_downloadPolice municipale.pdf (PDF - 86.8 Ko)
file_downloadGarde communal M Baudry.pdf (PDF - 142.8 Ko)
file_downloadGarde communal M Gilbert.pdf (PDF - 141.4 Ko)
file_downloadA partir du 01.09.25 Chemin La Grangimare.pdf (PDF - 94.9 Ko)
file_downloadA partir du 02.07.25 Rue Ricordeau.pdf (PDF - 154.4 Ko)
file_download26.01 au 31.12.26 Travaux electriques.pdf (PDF - 136.8 Ko)
file_download02.03.26 R. Freres Payraudeau.pdf (PDF - 143.8 Ko)
file_downloadAllee Parc Sports Petanque Vicomtaise.pdf (PDF - 149.8 Ko)
file_download25.08 au 22.10.26 R. C. Tellier.pdf (PDF - 84.3 Ko)
file_download25.08 au 23.10.26 R. C. Tellier.pdf (PDF - 87 Ko)
file_downloadA partir 23 juillet Aubretiere.pdf (PDF - 187 Ko)
file_download28.09 au 26.11.26 Aubretiere.pdf (PDF - 254.1 Ko)
file_download21.09 au 26.11.26 Aubretiere.pdf (PDF - 252.9 Ko)
file_download26.09 au 23.10.26 R. F. Payraudeau.pdf (PDF - 83 Ko)
file_download26.09 au 31.10.26 M_ Neau Place St Jean.pdf (PDF - 150.1 Ko)
file_download02 au 16.11.26 Imp Prée.pdf (PDF - 141.1 Ko)
file_download02.11 au 01.12.26 La Bouleniere.pdf (PDF - 247.9 Ko)
Entretien et propreté des voies publiques ouvertes à la circulation publique
Vous pouvez consulter ci-joint l’arrêté permanent.
Article 99-1 - Règlement Sanitaire Départemental (RSD 85)
Vous pouvez consulter ci-joint l’article 99‑1 du RSD, arrêté préfectoral, qui s’applique automatiquement à l’ensemble du département.
Arrêté délimitant les zones bleues
Vous trouverez ci-joint l'arrêté applicable aux zones bleues pour la commune de La Chaize-le-Vicomte.
Vous trouverez ci-joint l'arrêté portant limitation de la vitesse à 30 km/h rue de la Pierre Plate, rue du Four, rue de la Pierre Blanche, rue Léonard de Vinci et rue de Ricordeau
Vous trouverez ci-joint l'arrêté portant réglementation de la priorité à plusieurs intersections sur le territoire communal, par la signalisation "STOP" et "Cédez le passage".
Vous trouverez ci-joint l'arrêté portant instauration d'un sens unique de circulation rue de la Pierre Plate.
Arrêté réglementant l'accès et les abords de l'étang communal
Vous trouverez ci-joint l'arrêté applicable pour l'étang communal Chemin rural dit des Filées
Arrêté relatif aux nuisances de voisinages
Vous trouverez ci-joint la réglementation relatif aux nuisances de voisinages, et notamment les horaires à respecter pour certains travaux et activités.
Arrêté relatif à l'usage du feu dans le département de Vendée
Vous trouverez ci-joint l'arrêté relatif à l'usage du feu dans le département de Vendée, en fonction des périodes à respecter.
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